On peut avoir une super amende, une peine de prison ferme, on peut même te retirer ton permis de pêche et évidemment une confiscation de ton véhicule.
Par contre dans l'arsenal juridique, tu peux avoir une interdiction formelle temporaire ou définitive de conduire un engin autre que mu par l'énergie humaine.
Facile maintenant aux forces de l'ordre de vérifier cela grâce à leur informatique embarquée.
Je ne crois pas qu'il existe une interdiction individuelle de conduire un vélo ou une paire de rollers.
Tu peux aussi être interdit de séjour sur une ville, un département, une région , ou assigné à résidence sur le bord du trou du cul de la France.
Pourquoi je sais tout ça ?
On a le cas chez nous, un T5 Bis de l'arsenal, c'est à peu près niveau ingénieur, à force de picoler il a chopé un "pet au casque" et est à moitié fol-dingue maintenant.
Depuis le temps il doit être à sa quatrième ou cinquième voiture Gateau et on le voit toujours passer, soit une aile en moins, un pare choc en vrac ou même le toit enfoncé suivant la façon dont la veille au soir il a récuré un fossé dans sa cuite.
Il nous dit que les agents cherchent la possibilité de le faire expulser de la commune car plus d'amende possible il est RMiste, pas d'incarcération, trop cher car il doit être détenu en maison spécialisée trop cher aussi et ses permis ça fait belle lurette qu'il ne sait même plus de quelle couleur c'est .
Il se demande dans ses moments de lucidité s'il a toujours le droit d'avoir des baskets pour faire un jogging
