L'articel 240- 2- 07 de la nouvelle mouture précise:
Article 240-2.07Règlement international pour prévenir les abordages en mer. Les navires de plaisance sont astreints au respect des dispositions rendues applicables, selon les caractéristiques du navire, par le décret 77-733 du 6 juillet 1977 portant publication de la convention sur le règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, faite à Londres le 20 octobre 1972Dès lors, si c'est prévu dans le RIPAM, c'est prévu aussi dans la division 240!
je viens de parcourir rapidement le texte. J'ai l'impression que la philosophie générale, c'est d'imposer le moins de choses possibles, et de déléguer la responsabilité au chef de bord d'embarquer des éléments supplémentaires s'il le juge utile.
A force, il n'y aura plus rien d'obligatoire!